Statuts & Constitution
Statuts Officiels Déposés de l'Association
Texte intégral des statuts constitutifs régissant l'association TOUS NOS LIENS sous le régime de la loi du 1er juillet 1901. Définition de l'objet non lucratif, composition des collèges de membres et prérogatives du Conseil d'Administration.
PDF • Déposé en Préfecture
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Immatriculation Légale
Récépissé Préfectoral & Journal Officiel
Copie conforme de la déclaration en préfecture d'Eure-et-Loir attribuant le numéro RNA W283006864, ainsi que le justificatif d'insertion au Journal Officiel des Associations et Fondations d'Entreprise (JOAFE).
PDF • Acte Officiel de l'État
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Identité Économique
Avis de Situation SIRENE Insee
Certificat officiel d'enregistrement au répertoire national des entreprises attestant du numéro SIREN 929657088 et du code NAF 90.02Z (Activités de soutien au spectacle vivant) attribués à notre siège social.
PDF • Insee Registre Officiel
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Bilan d'Activité
Rapport Moral & d'Activité Annuel 2025-2026
Synthèse annuelle présentée par le président Mithun Naime devant l'assemblée générale ordinaire : cartographie des communes visitées, décompte des heures de médiation et analyse d'impact sur la rupture de l'isolement.
PDF • Approuvé à l'Unanimité
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Technique & Sécurité ERP
Fiche Technique du Parc Scénique Mutualisé
Inventaire exhaustif des équipements d'éclairage LED, console audio numérique, câblage sécurisé et praticables de scène mis à disposition des troupes en résidence dans les communes rurales.
PDF • Normes de Sécurité ERP
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Déontologie Citoyenne
Charte du Bénévolat & Valeurs Républicaines
Engagements réciproques liant chaque membre bénévole et l'association TOUS NOS LIENS : neutralité laïque, respect absolu de la dignité humaine, sécurité lors des manœuvres et bienveillance relationnelle.
PDF • Charte d'Engagement Civique
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