Archives & Accès Public

Centre de Ressources Documentaires & Juridiques

Consultez et téléchargez librement l'ensemble des documents administratifs, statuts déposés, fiches techniques et chartes républicaines de l'association TOUS NOS LIENS.

Transparence Démocratique

Documents Réglementaires & Guides de Terrain

La probité associative passe par la libre communication de nos textes constitutifs et de nos bilans d'activité certifiés.

Statuts & Constitution

Statuts Officiels Déposés de l'Association

Texte intégral des statuts constitutifs régissant l'association TOUS NOS LIENS sous le régime de la loi du 1er juillet 1901. Définition de l'objet non lucratif, composition des collèges de membres et prérogatives du Conseil d'Administration.

PDF • Déposé en Préfecture Consulter / Imprimer
Immatriculation Légale

Récépissé Préfectoral & Journal Officiel

Copie conforme de la déclaration en préfecture d'Eure-et-Loir attribuant le numéro RNA W283006864, ainsi que le justificatif d'insertion au Journal Officiel des Associations et Fondations d'Entreprise (JOAFE).

PDF • Acte Officiel de l'État Consulter / Imprimer
Identité Économique

Avis de Situation SIRENE Insee

Certificat officiel d'enregistrement au répertoire national des entreprises attestant du numéro SIREN 929657088 et du code NAF 90.02Z (Activités de soutien au spectacle vivant) attribués à notre siège social.

PDF • Insee Registre Officiel Consulter / Imprimer
Bilan d'Activité

Rapport Moral & d'Activité Annuel 2025-2026

Synthèse annuelle présentée par le président Mithun Naime devant l'assemblée générale ordinaire : cartographie des communes visitées, décompte des heures de médiation et analyse d'impact sur la rupture de l'isolement.

PDF • Approuvé à l'Unanimité Consulter / Imprimer
Technique & Sécurité ERP

Fiche Technique du Parc Scénique Mutualisé

Inventaire exhaustif des équipements d'éclairage LED, console audio numérique, câblage sécurisé et praticables de scène mis à disposition des troupes en résidence dans les communes rurales.

PDF • Normes de Sécurité ERP Consulter / Imprimer
Déontologie Citoyenne

Charte du Bénévolat & Valeurs Républicaines

Engagements réciproques liant chaque membre bénévole et l'association TOUS NOS LIENS : neutralité laïque, respect absolu de la dignité humaine, sécurité lors des manœuvres et bienveillance relationnelle.

PDF • Charte d'Engagement Civique Consulter / Imprimer
Accès Juridique Direct

Vous Représentez une Collectivité Territoriale ?

Pour conventionner l'accueil d'une résidence artistique dans la salle des fêtes ou la grange de votre commune, notre bureau met à votre disposition un dossier technique et administratif clé en main.

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